Marque renouvelée - Marque en vigueur

FILEUSE D'ARVOR
LES TRICOTS FILEUSE D'ARVOR, SAS

Numéro de dépôt :
1423982
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2027
FILEUSE D\'ARVOR de LES TRICOTS FILEUSE D\'ARVOR

Présentation de la marque FILEUSE D'ARVOR

Déposée le 21 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TRICOTS FILEUSE D'ARVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILEUSE D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TRICOTS FILEUSE D'ARVOR domicilié(e) 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque FILEUSE D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FILEUSE D'ARVOR arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

LES TRICOTS FILEUSE D'ARVOR a également déposé les autres marques suivantes : GRADLON , FILEUSE D ARVOR , PEN AR BED , F D ARVOR


LES TRICOTS FILEUSE D'ARVOR, SAS - 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 376380044


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2096207 - Publication au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346851 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription - Transmission de propriété n°36051 - Publication au BOPI

Inscription le 20 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241912 - Publication au BOPI 1997-08-20

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712641 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-22

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666275 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722180 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Tous articles de bonneterie, ganterie, mercerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.